Marque expirée - Marque en non vigueur

PRUNOGIL
NOVARTIS NUTRITION AG Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1378219
Date de dépôt :
06/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2016

Présentation de la marque PRUNOGIL

Déposée le 6 novembre 1986 par la société étrangère NOVARTIS NUTRITION AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRUNOGIL »

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS NUTRITION AG domicilié(e) Monbijoustrasse 118,3007 BERNE,SUISSE (dossier no 2321974) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2321974) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRUNOGIL est expirée depuis le 6 novembre 2016.

NOVARTIS NUTRITION AG a également déposé les autres marques suivantes : HIVEREL , CEREALINE , GERBELLA , CALCIOVIT , RANDO , FIBRAFLOR , DEXTRINE-MALTOSE JACQUEMAIRE , JOURNAL DE SANTE ET NUTRITION J.S.N


NOVARTIS NUTRITION AG Société de droit suisse - Monbijoustrasse 118,3007 BERNE,SUISSE (dossier no 2321974) - Suisse


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2321974) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2077300 - Publication au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321974 - Publication au BOPI 2006-08-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486446 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination n°276052 - Publication au BOPI 1999-04-21

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279660 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 17 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475746 - Publication au BOPI 2008-06-17

Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination n°276051 - Publication au BOPI 1999-04-21

Produits diététiques pour enfants et malades. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, et notamment une crème de fruits à base de pruneaux, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.