Déposée le 6 novembre 1986 par la société étrangère NOVARTIS NUTRITION AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRUNOGIL »
Le déposant est la société étrangère NOVARTIS NUTRITION AG domicilié(e) Monbijoustrasse 118,3007 BERNE,SUISSE (dossier no 2321974) - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2321974) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVARTIS NUTRITION AG Société de droit suisse - Monbijoustrasse 118,3007 BERNE,SUISSE (dossier no 2321974) - Suisse
APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2321974) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation n°2077300 - Publication au BOPI 1996-47
Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321974 - Publication au BOPI 2006-08-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486446 - Publication au BOPI 2008-12-01
Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination n°276052 - Publication au BOPI 1999-04-21
Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279660 - Publication au BOPI 1999-06-23
Inscription le 17 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475746 - Publication au BOPI 2008-06-17
Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination n°276051 - Publication au BOPI 1999-04-21
Produits diététiques pour enfants et malades. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, et notamment une crème de fruits à base de pruneaux, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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